Conditions Générales d'Utilisation & Mentions Légales

1. Propriété intellectuelle

L'ensemble des données de terrain, des cartes géographiques, des rapports d'impact au format PDF et des photographies de suivi faunique présentés sur ce portail documentaire sont la propriété intellectuelle exclusive de l'association SOCIETE PRIVEE DES CHASSEURS DE CHENIERS ou font l'objet d'un droit d'usage accordé par l'État de France. Toute reproduction partielle ou intégrale à des fins commerciales est formellement prohibée.

2. Absence d'activités marchandes

Ce site web est exclusivement un portail documentaire d'intérêt général et d'utilité publique. L'association n'exerce aucune activité marchande, ne vend aucun produit ni service de chasse, ne fait la promotion d'aucun équipement et ne collecte aucun règlement de nature commerciale via ce portail. Les adhésions proposées s'effectuent par inscription bénévole gratuite ou par cotisation statutaire interne gérée manuellement par le trésorier.

3. Responsabilité quant aux informations diffusées

Les données scientifiques et démographiques de la faune sauvage sont publiées à titre indicatif et découlent d'observations de terrain directes réalisées par nos équipes à Sacierges-Saint-Martin. L'association met en œuvre tous les moyens raisonnables pour garantir la fraîcheur et la véracité de ces registres éco-responsables, mais ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles inexactitudes découlant de fluctuations biologiques naturelles.

4. Crédits et Hébergement

Ce site est hébergé de manière sécurisée et éco-responsable dans le cadre de notre infrastructure d'utilité publique. Pour toute inquiry relative au fonctionnement technique du portail, merci d'utiliser exclusivement le formulaire d'inquiry présent sur notre page contact.